9.5
Couverture de la garantie
Cette garantie s’applique uniquement au premier acheteur final et n’est pas transférable.
9.6
Comment obtenir le service sous garantie
Adressez-vous à votre point de vente Motorola Solutions.
● 1 800 448-6686 aux États-Unis
● 1 800 461-4575 au Canada
● 1 866 522-5210 sur votre appareil TTY (téléscripteur)
Vous devez nous renvoyer les produits, les frais de port, de douane et d’assurance étant prépayés. En plus
des produits, vous devez inclure ce qui suit :
● un exemplaire du reçu, de l’acte de vente ou de toute autre preuve d’achat comparable;
● une description écrite du problème;
● le nom de votre fournisseur de service (si ce produit nécessite un abonnement de service);
● le nom et l’emplacement de l’installation (le cas échéant) et, surtout;
● votre adresse et votre numéro de téléphone. Si nécessaire, vous devez également renvoyer toutes les
pièces amovibles telles que les antennes, batteries et chargeurs.
9.7
Avis de droits d'auteur du logiciel
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce manuel peuvent inclure des logiciels Motorola Solutions
protégés en vertu de la loi sur le droit d’auteur enregistrés dans des mémoires à semi-conducteurs
ou dans d’autres supports. Les lois du Canada, des États-Unis et d’autres pays protègent, au nom de
Motorola Solutions, certains droits exclusifs relatifs aux logiciels, notamment les droits exclusifs de copie
et de reproduction sous toute forme que ce soit des logiciels protégés par la loi sur le droit d’auteur.
Par conséquent, la loi sur le droit d’auteur protégeant tout logiciel de Motorola Solutions inclus avec les
produits Motorola Solutions décrits dans ce manuel interdit toute copie, reproduction, modification, ingénierie
à rebours ou distribution de ces logiciels sans l’autorisation écrite expresse de Motorola Solutions.
De plus, l’achat de produits Motorola Solutions ne peut être considéré comme une transaction octroyant
directement, par inférence, estoppel ou autrement une licence en vertu des droits d’auteur, des droits de
brevets ou d’une demande de brevet de Motorola Solutions, à l’exception d’une licence d’utilisation normale
et non exclusive prévue par la loi lors de la vente d’un produit.
9.8
Avis relatif aux brevets
Ce produit est protégé par un ou plusieurs des brevets déposés aux États-Unis suivants :
5896277 5894292 5864752 5699006 5742484 D408396 D399821 D387758 D389158 5894592 5893027
5789098 5734975 5861850 D395882 D383745 D389827 D389139 5929825 5926514 5953640 6071640
D413022 D416252 D416893 D433001
68012009071-BD
Chapitre 9:
49
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