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15. Protection de l’environnement
Tous les matériaux utilisés pour la construction de la machine sont recyclables.
Il est préconisé que la machine même, les accessoires, les emballages etc. soient envoyés
à un centre pour la réutilisation écologique, comme établi par la législation en vigueur en
matière de recyclage des déchets.
La machine est formée principalement des matériaux suivants: Aluminium, Zinc, Fer,
Plastique de type divers, Cuivre. Les matériaux seront éliminés conformément aux
règlements locaux en matière d’élimination des déchets.
16. Certificat de garantie
Le fabricant garantit le bon fonctionnement de la machine. Il s’engage à remplacer les
pièces qui seraient défectueuses à cause de la mauvaise qualité du matériel ou pour un
vice de construction, conformément au libellé de l’article 1490 du Code Civil.
La garantie couvre les produits ou les composants de ceux-ci pour une durée de 2 ans à
partir de la date d’achat. La validité de la garantie est subordonnée à la présentation de la
preuve d’achat et du respect, de la part de l’acheteur, de toutes les conditions de
paiements convenues.
La garantie de bon fonctionnement des appareils fournie par le constructeur signifie que
celui-ci s’engage à réparer ou à remplacer gratuitement, dans les plus brefs délais, les
pièces devant tomber en panne pendant la période de garantie. L'acheteur ne peut
revendiquer aucun autre droit en termes de dommages et intérêts, directs ou indirects, ou
d’autres frais. Toute tentative de réparation de la part d’un personnel non autorisé par le
fabricant fait immédiatement tomber la garantie.
Sont exclus de la garantie les composants fragiles ou soumis à une usure normale, à des
agents ou processus corrosifs, à une surcharge fût-elle temporaire etc. Le fabricant ne
répond nullement des dégâts provoqués par un montage, une manœuvre ou une saisie
erronée, par des sollicitations excessives ou l’inexpérience de l’utilisateur.
Toute réparation effectuée dans le cadre de la garantie sera toujours entendue "franco
usine du producteur". Les frais de transport correspondants (aller / retour) seront toujours à
charge de l’acheteur.
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MASTER
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