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09.16
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RV
RVR
TOR.089.--.M.4L-PL 45
DECLARATIONOFCONFORMITY
KONFORMITÄTSERKLÄRUNG
DECLARATIONDECONFORMITE
DEKLARACJAZGODNOŚCI
TOREXS.p.A.ViaCanaletto,139/A–41030–S.ProsperoModena-Italie
La personne autorisée à fournir
la documentation technique:
Nino Ratti
Le représentant légal:
Nino Ratti
Et,lecaséchéant,
LADECLARATIONDECONFORMITEUE
estconformeauxexigencesimposéesparlesdirectivessuivantes:
Directive2014/30/UE du Parlement Européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations
des États membres concernant la compatibilité électromagnétique;
Directive2014/35/UEdu Parlement Européen et du Conseil du 26 février 2014 relative à l’harmonisation des législations
des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines
limites de tension.
Ladocumentationtechniqueappropriéeestconstituéeconformémentàl’annexeVIIB
delaDirectiveMachines2006/42/CE
Lesnormesharmonisées,lesnormesetrèglestechniquesnationalesenquestion:
UNI EN ISO 12100: 2010
Ilestinterditd’utilisertouscesproduitsavantquelamachine,danslaquelleilsserontinstallés,soitdéclarée
conformeàlaDirective2006/42/CEEetsesamendementsultérieurs.
La société signataire s’engage à fournir, en réponse à une demande motivée par les autorités nationales, toute informa-
tion sur les produits couverts par cette déclaration, sans préjudice des droits de propriété intellectuelle du fabricant. Les
informations seront transmises directement aux autorités nationales qui les ont demandées.
Via Canaletto, 139/A - 41030 – S.Prospero Modena - Italie, le 1
er
juillet 2016
1.1.1 Dénitions
1.1.2 Principes d’intégration en sécurité
1.1.3 Matériels et produits
1.1.5 Conception des machines pour faciliter leur manipulation
1.3.1 Risque de perte de stabilité
1.3.2 Risque de casse pendant fonctionnement
1.3.3 Risques causés par la chute ou l’éjection d’objets
1.3.4 Risques liés aux surfaces, aux bords et aux angles
1.3.7 Risques liés aux pièces en mouvement
1.3.8 Choix de protection contre les risques résultant de pièces mobiles
1.3.9 Risques de mouvements non désirés
1.5.4 Erreurs de montage
1.5.5 Températures extrêmes
1.5.6 Feu
1.5.7 Explosion
1.5.8 Bruit
1.5.9 Vibrations
1.5.13 Émission de matières et substances dangereuses
1.5.15 Risque de glisser, trébucher ou tomber
1.6.1 Maintenance des machines
1.6.2 Accès aux postes de travail et aux points d’intervention
1.6.4 Intervention de l’opérateur
1.6.5 Nettoyage des parties internes
1.7.1 Informations et avertissements sur la machine
1.7.2 Avertissements sur les risques résiduels
1.7.4. Instructions d’utilisation
Le fabricant:
TOREXS.p.A.
ayant le siège social à
Via Canaletto, 139/A - 41030 S.Prospero Modena - Italie
déclaresoussapropreresponsabilitéque
RV-RVR
DÉCLARATIOND’INCORPORATIONDEQUASI-MACHINES
AnnexeIIBdelaDirective2006/42/CE du Parlement Européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines
conformesàlaDirectiveRES2006/42/CE