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DROITS D’AUTEUR RELATIFS AUX
LOGICIELS INFORMATIQUES
DROITS D’AUTEUR
RELATIFS AUX LOGICIELS
INFORMATIQUES
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce
manuel peuvent inclure des programmes
informatiques protégés par un copyright et
stockés dans des mémoires à semi-conducteurs
ou sur tout autre support. La législation des
États-Unis, ainsi que celle d’autres pays,
réservent à Motorola Solutions certains droits de
copyright exclusifs concernant les programmes
ainsi protégés, incluant sans limitations, le droit
exclusif de copier ou de reproduire, sous
quelque forme que ce soit, lesdits programmes.
En conséquence, il est interdit de copier,
reproduire, modifier, faire de l’ingénierie inverse
ou distribuer, de quelque manière que ce soit,
les programmes informatiques protégés par
copyright contenus dans les produits décrits
dans ce manuel sans l’autorisation expresse et
écrite des propriétaires des droits.
En outre, l’acquisition de ces produits ne
saurait en aucun cas conférer, directement,
indirectement ou de toute autre manière,
aucune licence, aucun droit d’auteur, brevet ou
demande de brevet appartenant aux
propriétaires des droits, autres que la licence
habituelle d’utilisation non exclusive qui
découle légalement de la vente du produit.
63M03_A_BRCAN_fr.book Page 4 Monday, November 19, 2018 12:39 PM
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