Droits d’auteur des logiciels
Les produits Motorola Solutions décrits dans ce guide
peuvent inclure des logiciels Motorola Solutions protégés
en vertu de la loi sur le droit d’auteur enregistrés dans des
mémoires à semi-conducteurs ou dans d’autres supports.
Les lois du Canada, des États-Unis et d’autres pays
protègent, au nom de Motorola Solutions, certains droits
exclusifs visant les logiciels, y compris, mais sans s’y
limiter, les droits exclusifs de copie et de reproduction
sous toute forme que ce soit des logiciels protégés par
la loi sur le droit d’auteur. Par conséquent, la loi sur le
droit d’auteur protégeant tout logiciel de Motorola Solutions
inclus avec les produits Motorola Solutions décrits dans
ce guide interdit toute copie, reproduction, modification,
ingénierie à rebours ou distribution de ces logiciels sans
l’autorisation écrite expresse de Motorola Solutions.
De plus, l’achat de produits Motorola Solutions ne peut être
considéré comme une transaction octroyant directement,
par inférence, estoppel ou autrement une licence en
vertu des droits d’auteur, des droits de brevets ou d’une
demande de brevet de Motorola Solutions, à l’exception
d’une licence d’utilisation normale et non exclusive prévue
par la loi lors de la vente d’un produit.
Le logiciel de compression vocale AMBE+2
™
inclus
avec ce produit est protégé par les droits de propriété
intellectuelle, notamment les droits de brevet, les droits
d’auteur et les secrets industriels de Digital Voice
Systems, Inc. La licence d’utilisation de cette technologie
de compression vocale n’est concédée que pour une
utilisation telle quelle dans l’équipement de communication.
Brevets américains n
os
: 8,595,002 B2, 8,359,197,
8,315,860, 8,200,497, 7,970,606, 6,912,495 B2, 6,199,037
B1, 5,826,222, 5,754,974, 5,701,390 et 5,715,365.
Français (Canada)
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