Manuel du médecin
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Garantie limitée - GII
Boston Scientic Corporation (dénommé Boston Scientic) garantit, au patient, le
générateur d’impulsions implantable Vercise™ (dénommé GII) contre tout vice de
matériau et de fabrication pendant une période de cinq (5) ans à compter de la date
d’implantation chirurgicale du GII. Cette garantie s’applique uniquement au patient
sur lequel le GII est implanté, et à aucune autre personne ni entité. Cette garantie ne
s’applique pas aux sondes, extensions ou accessoires chirurgicaux utilisés avec le GII.
Si le GII ne fonctionne pas dans des conditions normales dans les cinq (5) ans suivant
sa date d’implantation, Boston Scientic remplacera le GII par un autre GII de sa
fabrication présentant des fonctionnalités équivalentes. Aucune autre assistance n’existe
dans le cadre de cette garantie limitée. La garantie limitée applicable à un GII de
remplacement ne durera que cinq ans à compter de la date d’implantation chirurgicale
du GII d’origine. Les réclamations présentées dans le cadre de cette garantie limitée sont
soumises aux conditions et restrictions supplémentaires suivantes :
1. La carte d’enregistrement du produit doit être remplie et renvoyée à Boston Scientic
dans un délai de 30 jours après l’opération.
2. Le GII doit avoir été acheté après le 1er janvier 2005 et implanté avant la date limite
d’utilisation.
3. Toute panne du GII doit être conrmée par Boston Scientic.
4. Le GII doit être renvoyé à Boston Scientic (ou à un agent agréé de Boston
Scientic) dans un délai de 30 jours après son défaut de fonctionnement dans des
conditions normales. Le GII deviendra la propriété de Boston Scientic.
5. Cette garantie limitée n’inclut pas les défauts de fonctionnement dans des conditions
normales provoqués par :
(a) incendies, inondations, foudre, sinistres naturels, dégâts des eaux et autres
calamités communément dénies comme des « cas fortuits » ;
(b) accident, mauvais usage, utilisation abusive, négligence ou incapacité du client à
faire fonctionner le GII suivant les instructions du fabricant ;
(c) tentatives non autorisées de réparation, d’entretien ou de modication du GII par
le patient ou tout autre tiers non autorisé ; ou
(d) connexion au GII d’équipements non fournis ni formellement autorisés par
Boston Scientic.
Cette garantie limitée est la seule garantie applicable au GII, et Boston Scientic
décline expressément toute autre garantie, implicite ou explicite, y compris toute
garantie de qualité marchande ou d’adéquation à un usage spécique. Dans le cadre
de cette garantie limitée, Boston Scientic ne sera responsable que du remplacement du
GII par un autre GII doté de fonctionnalités équivalentes, fabriqué par Boston Scientic,
et n’assumera en aucun cas tout dommage (direct, indirect, consécutif ou accessoire)
causé par le GII, que la réclamation repose sur la garantie, le contrat, le préjudice ou toute
autre théorie.
BSC ne peut être tenu pour responsable en cas de réutilisation, de retraitement
ou de restérilisation des instruments et n’assume aucune garantie, explicite ou
implicite, y compris mais de façon non limitative, portant sur la qualité marchande
ou l’adéquation à un usage particulier, relative à ces instruments.
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