Manuel du médecin
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Garantie limitée - Accessoires
Boston Scientic Corporation (dénommé Boston Scientic) garantit au patient la
télécommande et le système de chargement (chargeur et/ou station de base du chargeur)
contre tout vice de matériau et de fabrication pendant une période d’un (1) an à compter
de la date d’achat.
Si la télécommande ou le système de chargement ne fonctionne pas dans des conditions
normales pendant une année suivant sa date d’achat, Boston Scientic remplacera
le dispositif ou le composant par un autre dispositif ou composant de sa fabrication
présentant des fonctionnalités équivalentes. Aucune autre assistance n’existe dans le
cadre de cette garantie limitée. Cette garantie limitée de remplacement d’un dispositif
ou composant durera un an à compter de la date d’achat. Les réclamations présentées
dans le cadre de cette garantie limitée sont soumises aux conditions et restrictions
supplémentaires suivantes :
1. La carte d’enregistrement du produit doit être remplie et renvoyée à Boston Scientic
dans un délai de 30 jours après l’achat.
2. Boston Scientic doit conrmer le dysfonctionnement du dispositif ou composant.
3. Le dispositif ou composant doit être renvoyé à Boston Scientic (ou à un agent agréé
de Boston Scientic) dans un délai de 30 jours après son défaut de fonctionnement
dans des conditions normales. Ce dispositif ou composant deviendra la propriété de
Boston Scientic.
4. Cette garantie limitée n’inclut pas les défauts de fonctionnement dans des conditions
normales provoqués par :
(a) incendies, inondations, foudre, sinistres naturels, dégâts des eaux et autres
calamités communément dénies comme des « cas fortuits » ;
(b) accident, mauvais usage, utilisation abusive, négligence ou incapacité du client à
faire fonctionner le dispositif ou composant suivant les instructions du fabricant ;
(c) tentatives non autorisées de réparation, d’entretien ou de modication du
dispositif ou composant par le patient ou tout autre tiers non autorisé ; ou
(d) connexion au dispositif ou composant d’équipements non fournis ni formellement
autorisés par Boston Scientic.
Cette garantie limitée est la seule garantie applicable au dispositif ou au composant,
et Boston Scientic décline expressément toute autre garantie, implicite ou explicite,
y compris toute garantie de qualité marchande ou d’adéquation à un usage
spécique.
Dans le cadre de cette garantie limitée, Boston Scientic ne sera responsable que du
remplacement du dispositif ou composant par un dispositif ou composant doté de
fonctionnalités équivalentes de sa fabrication, et n’assumera en aucun cas tout dommage
(direct, indirect, consécutif ou accessoire) causé par le dispositif ou composant, que la
réclamation repose sur la garantie, le contrat, le préjudice ou toute autre théorie.
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