Manuel du médecin
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Garantie limitée - Sondes
Garantie limitée - Sondes
Boston Scientic Corporation (dénommé Boston Scientic) garantit les sondes SCP, les
sondes-extensions et les amorces de sondes contre tout vice de fabrication et de matériau
au patient, pour une période d’un (1) an à compter de la date d’implantation.
Une sonde, une extension ou une amorce qui ne fonctionne pas correctement à des
tolérances normales dans une période de (1) an à compter de la date de l’intervention
est couverte par la présente garantie limitée. La responsabilité de Boston Scientic aux
termes de cette garantie sera limitée : (a) remplacement par une sonde, une extension ou
une amorce de fonction équivalente ; ou (b) crédit égal au prix d’achat d’origine valable
pour l’acquisition d’une nouvelle sonde, d’une nouvelle extension ou d’une nouvelle
amorce. Les réclamations relatives aux produits, dans le cadre de la garantie limitée de
Boston Scientic, sont soumises aux conditions et restrictions suivantes :
1. La carte d’enregistrement du produit doit être complétée et renvoyée à Boston
Scientic sous 30 jours après l’intervention an de prétendre à vos droits de garantie.
2. La sonde, l’extension ou l’amorce doit être retournée à Boston Scientic (ou à un
agent agréé) sous 30 jours à partir de la défaillance ou de la découverte du défaut, et
devient la propriété de Boston Scientic.
3. La sonde, l’extension ou l’amorce doit être implantée avant la « Date limite
d’utilisation ».
4. La défaillance de la sonde, de l’extension ou de l’amorce doit être conrmée par
Boston Scientic. Cette garantie exclut spéciquement les défauts ou défaillances
causés par : (a) un incendie, une inondation, un éclair, une catastrophe naturelle,
un dégât des eaux et tout autre incident généralement déni comme « cas fortuit » ;
(b) un accident, une mauvaise utilisation, un abus, une négligence ou le fait que le
client n’utilise pas la sonde, l’extension et l’amorce conformément aux instructions
du fabricant ; (c) des tentatives non autorisées de réparation, de maintenance ou de
modication de l’équipement par le client ou toute autre personne non autorisée ;
ou (d) le raccordement à un équipement non fourni par Boston Scientic sans son
accord préalable.
a. La présente garantie ne couvre pas les accessoires chirurgicaux utilisés avec la
sonde, l’extension ou l’amorce de la sonde.
5. La décision concernant le remplacement du produit ou l’attribution d’un crédit reste
à la seule discrétion de Boston Scientic. Pour la sonde, l’extension ou l’amorce
de rechange, la garantie aura uniquement effet jusqu’à la n de la période de
garantie de la sonde, de l’extension ou de l’amorce d’origine qui a fait l’objet d’un
remplacement.
La présente garantie prévaut sur toute autre garantie, explicite ou implicite,
notamment toute garantie de qualité marchande ou d’adéquation à l’usage prévu.
Sauf mention expresse dans la présente garantie limitée, Boston Scientic ne pourra
être tenu responsable de tout dommage direct, indirect ou accidentel causé par un
dysfonctionnement, une défaillance ou un défaut du dispositif, que la réclamation
soit basée sur une garantie, un contrat, un acte dommageable ou tout autre élément.
BSC ne peut être tenu pour responsable en cas de réutilisation, de retraitement
ou de restérilisation des instruments et n’assume aucune garantie, explicite ou
implicite, y compris mais de façon non limitative, portant sur la qualité marchande
ou l’adéquation à un usage particulier, relative à ces instruments.
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